Conditions d’utilisation

Nous vous prions de lire attentivement les conditions d’utilisation décrites ci-dessous

Bienvenue sur le www.pierregravel.com.  En accédant et en naviguant sur le site Web de Pierre Gravel International (« nous »), vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation qui suivent (les « Conditions d’utilisation »). Si telle n’est pas votre intention, nous vous invitons à quitter le site.

Nous nous réservons le droit de modifier en tout temps et sans préavis les présentes Conditions d’utilisation. La date de la dernière mise à jour des Conditions d’utilisation est inscrite au bas de cette page.

1. PROPRIÉTÉ ET MODALITÉS D’UTILISATION

Tout le contenu, les renseignements, les données, les photographies, les images, les vidéos, les logiciels, les marques de commerce, les logos, les dessins, les slogans publicitaires et/ou autres documents protégés par des droits d’auteur figurant sur le présent site Web (le « Contenu ») sont la propriété de Pierre Gravel International. Tel Contenu est protégé par les lois canadiennes sur les droits d’auteur et les marques de commerce.

Le Contenu de ce site est offert uniquement à titre d’information et de promotion quant aux produits et services offerts par Pierre Gravel International au Canada. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, reproduire, rééditer, transférer, envoyer, transmettre, publier, distribuer, ni faire des travaux ou créer des œuvres dérivés du Contenu, sans le consentement écrit préalable de Pierre Gravel International. Par contre, vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le Contenu à des fins d’usage personnel et/ou tel qu’autrement prévu dans la loi, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d’auteur et tous autres avis de propriété qu’il renferme. Toute utilisation non autorisée de ce Contenu enfreindra les droits de propriété intellectuelle de Pierre Gravel International.

2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Pierre Gravel International ne garantit d’aucune façon la qualité, l’exactitude ou l’intégralité de tout renseignement contenu sur le site Web. Ces renseignements sont diffusés de bonne foi,  « tels quels » et sans aucune garantie ou condition. Le Contenu du site Web pourrait contenir notamment des inexactitudes ou des erreurs typographiques. De plus, Pierre Gravel International ne garantit pas que le Contenu de ce site soit ininterrompu ou qu’il soit sans défaut et décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de tous virus, vers ou programmes informatiques de nature invasive ou destructive. En aucun temps Pierre Gravel International ne saurait être responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif ou autre découlant ou qui a trait à l’utilisation du site Web ou relativement à son Contenu. Vous êtes l’unique responsable de l’utilisation et de l’interprétation des informations contenues sur le site Web.

3. LIENS VERS D’AUTRES SITES

Ce site Web pourrait contenir des liens vers d’autres sites dont des tiers sont les propriétaires. Nous vous prions de noter que Pierre Gravel International n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Par conséquent, Pierre Gravel International ne peut pas être tenue responsable des renseignements figurant sur de tels sites Web, et n’offre aucune garantie et ne fait aucune déclaration quelles qu’elles soient à cet égard.

4. INDEMNISATION

En accédant et en naviguant sur ce site Web, vous convenez d’indemniser et d’exonérer Pierre Gravel International, son propriétaires, ses employés, mandataires de licence contre toutes les pertes, frais, dommages-intérêts, réclamations, pénalités, ou autres frais (notamment les frais d’avocat raisonnables), qui pourraient résulter de l’utilisation que vous faites de ce site Web ou de toute allégation de violation des Conditions d’utilisation.

5. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que la Politique de confidentialité de Pierre Gravel International sont régies et interprétées en vertu des lois en vigueur dans la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables.

6. POUR NOUS JOINDRE

Pour toute question relativement aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous écrire à : pgi@pierregravel.com.

Dernière mise à jour : 11 février 2021